Je me suis tourné vers eBay pour vendre un MacBook Pro M1 Max de 14 pouces acheté à un ami. Chez nous, trouver preneur pour un portable haut de gamme peut demander de la patience, et je n'étais pas certain d'obtenir le prix voulu localement.
Quand mon ami m'a dit qu'il vendait son MacBook, j'ai sauté dessus. Après plusieurs expériences frustrantes avec des portables Intel, je voulais donner une autre chance à Apple Silicon, même si le travail m'en avait déjà fourni un. Je suis un acheteur compulsif de techno : toujours à la recherche du prochain meilleur appareil, pas toujours certain de ce dont j'ai vraiment besoin. 🤦😬
Dans mon coin, une souffleuse ou une motoneige semble se vendre plus vite qu'un portable très haut de gamme. 🤣 J'ai donc affiché le MacBook à 2 500 $ sur eBay. Je l'avais payé 2 300 $, taxes incluses, mais un calculateur de frais eBay laissait entendre qu'il me resterait environ 2 100 $, peut-être moins. Même au prix demandé, je prévoyais une perte après les frais, pas un profit.
C'est en partie ma faute. Je n'avais pas vraiment besoin du portable et je savais que je n'étais pas le plus grand amateur de macOS, mais le matériel m'avait séduit. Je suis rarement tout à fait satisfait d'un appareil électronique que je possède. L'histoire de ma vie.
Un acheteur potentiel m'a ensuite demandé d'autres photos. Je les lui ai envoyées. Il m'a demandé mon meilleur prix, et je lui ai expliqué combien les frais eBay allaient gruger. C'est là qu'il m'a dit qu'eBay ajoutait aussi des taxes et m'a envoyé une capture d'écran. Je suis resté sans mots — et en colère.
J'avais déjà payé des taxes en achetant le portable. Voir une autre somme s'ajouter pour l'acheteur me semblait excessif, et je me demandais comment on allait trouver un prix acceptable pour nous deux. Les frais réduisaient ce qui me resterait; les taxes augmentaient ce qu'il aurait à payer. Ce sont deux choses différentes, mais les deux pesaient sur le prix dont on discutait.
J'ai creusé. eBay indique que, depuis le 1er juillet 2022, la plateforme perçoit les taxes de vente canadiennes sur les ventes de biens corporels au Canada auprès d'acheteurs établis au Canada, pour le compte de vendeurs établis au Canada, que ceux-ci soient inscrits ou non aux fichiers de taxes. Les taxes affichées dépendent de la transaction et de la destination; la capture de mon acheteur ne permet pas de conclure au traitement de toutes les ventes.
Ma première réaction ne tenait pas compte de tout. Les explications de l'ARC sur l'économie numérique distinguent, pour les biens admissibles, la perception par un vendeur inscrit de celle par un exploitant de plateforme de distribution, selon les circonstances. Un service qui ne fait qu'afficher des annonces n'est pas la même chose qu'un exploitant qui participe à la transaction. Revenu Québec précise aussi que les biens usagés sont généralement taxables, tandis qu'une vente par une personne qui n'exerce pas d'activités commerciales, comme un particulier vendant ses biens personnels dans une vente-débarras, ne l'est pas; il existe des exceptions. Cet exemple ne tranche pas le cas de mon annonce eBay.
Une distinction apparue plus tard mérite de rester séparée : les règles de déclaration pour les plateformes obligent certaines plateformes à transmettre des renseignements sur les vendeurs visés. Déclarer des renseignements n'est pas percevoir des taxes de vente. Ni l'un ni l'autre ne dit à lui seul quel impôt sur le revenu un vendeur doit payer, s'il en doit. Ces sources expliquent des distinctions; elles ne déterminent pas mes propres obligations.
Je reste frustré, même si je ne peux pas affirmer que les taxes étaient illégales. Je comprends qu'il faut taxer le commerce, y compris les ventes d'entreprises étrangères. Mais j'aimerais aussi qu'on facilite la réutilisation plutôt que l'achat de neuf. Une somme de plus au moment de payer me faisait craindre que l'achat d'occasion perde de son attrait. Mon annonce, à elle seule, ne dit toutefois pas ce que les acheteurs choisissent en général. Je parle ici de cette discussion de prix, pas d'une vente conclue à un prix final que je pourrais raconter.
Je reviens toujours à la même question : si on veut que les gens réutilisent les choses, ne devrait-on pas leur faciliter la tâche? Je n'ai pas de réponse pour chaque situation fiscale. Je sais seulement à quel point ça m'a fait étrange de voir d'autres taxes sur un portable usagé pour lequel j'en avais déjà payé.
Vous en pensez quoi? Avez-vous vécu des situations semblables en vendant des objets d'occasion en ligne?